Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSAM
AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (Société Néerlandaise), Velperweg 76, Arnhem (Pays-Bas).

Numéro de dépôt :
1156404
Date de dépôt :
03/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COSAM

Déposée le 3 décembre 1980 par AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (Société Néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (Société Néerlandaise), Velperweg 76, Arnhem (Pays-Bas). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque COSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COSAM est expirée depuis le 3 décembre 1990.

AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (Société Néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : SWISSER , STIP , EURGENT , COSAM


AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (Société Néerlandaise), Velperweg 76, Arnhem (Pays-Bas). - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Logiciel d'ordinateur.